Michel Bourgeois

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Bourgeois
maire d'Entre-deux-Monts (Jura), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000044489211(source JORF)
nomination
15 Décembre 202115/12/2021
De: BOURGEOIS Michel
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
II. - Échelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1919817A(source BOMI)
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Bourgeois (Michel)
Canonnier de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000033342558(source JORF)
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: Bourgeois (Michel, Jean, Joseph)
ancien député et ancien vice-président du conseil général du Doubs ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029225121(source JORF)
nomination
13 Juillet 201413/07/2014
De: Michel BOURGEOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2010-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022235642(source JORF)
admission
20 Mai 201020/05/2010
De: Bourgeois (Michel, Lucien, Léopold)
adjudant-chef, artillerie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Bourgeois (Michel, Maurice)
directeur dans une entreprise ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Michel Bourgeois
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000434436(source JORF)
inscription
19 Février 200419/02/2004
De: Bourgeois (Michel, Marc, Robert)
adjudant-chef, transmissions ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Bourgeois (Michel)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Aix-Marseille-II
date_debut="1999-09-01"
date_fin="2002-08-31"
professeur
JORFTEXT000000198289(source JORF)
nomination
07 Septembre 199907/09/1999
De: Bourgeois (Michel, Jean, Joseph)
professeur de collège ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Bourgeois (Michel)
PAMG 1579
Objet:
maître de conférences associés de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine des universités
(pour une deuxième et dernière période)
Aix-Marseille-II
(Unité de formation et de recherche de médecine de Marseille)
Groupe:
Formation et de recherche de médecine des universités
date_debut="1996-09-01"
date_fin="1999-08-31"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000376817(source JORF)
renouvellement
24 Mai 199624/05/1996
De: Bourgeois (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix de commissaires de police établie
au titre de l'année 1995
Commandants de la police nationale
Groupe:
Police nationale
JORFTEXT000000736227(source JORF)
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Bourgeois (Michel)
Objet:
le diplôme d'architecte D.E.S.A
Groupe:
École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première session de 1992 le diplôme d'architecte de cet établissement
JORFTEXT000000366087(source JORF)
diplome
03 Juillet 199403/07/1994
De: Bourgeois (Michel)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Aix - Marseille-II
Unité de formation et de recherche de médecine, Marseille
Groupe:
Unité de formation et de recherche de médecine, Marseille
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000713524(source JORF)
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Bourgeois (Michel)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
JORFTEXT000000174437(source JORF)
promotion
03 Avril 199203/04/1992

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